La planification du transfert réunit une famille
L’étude de cas que voici a été préparée par BDO.
Graham et sa sœur Camille ont géré ensemble pendant près de 40 ans une grande exploitation mixte de céréales et d’élevage. La fratrie représentait la quatrième génération de producteurs dans cette exploitation et, à l’instar de ses prédécesseurs, la croissance et l’innovation constituaient les fondements de leur stratégie commerciale.
Graham et Camille avaient des enfants d’âge adulte qui travaillaient à temps plein à la ferme; ils s’attendaient donc à ce que l’entreprise familiale soit transférée à la cinquième génération. Tout le monde était du même avis jusqu’à il y a deux ans. Quelques achats impulsifs de terres et d’équipements, combinés à deux mauvaises campagnes agricoles, à la hausse du coût des intrants et des taux d’intérêt, ainsi qu’à l’échec d’une entreprise en démarrage de vente au détail d’équipements ont entraîné des difficultés financières qui ont restreint les flux de trésorerie et la capacité d’assurer le service de la dette.
Le fils et la fille de Graham, Brody et Cléo, travaillaient en étroite collaboration avec leur père au sein du volet céréalier de l’exploitation, tandis que les deux fils de Camille, Cole et Blake, travaillaient avec leur mère à la gestion du bétail.
Les hypothèses de transfert sont mises à l’épreuve
Au cours des six derniers mois, les réunions habituelles qui visaient à passer en revue l’information financière et à discuter des décisions à prendre devenaient de plus en plus tendues à mesure que l’entreprise continuait d’évoluer dans la mauvaise direction. En effet, les projections de revenus n’étaient pas atteintes et les coûts ne cessaient d’augmenter. De plus, la fermeture de l’entreprise de vente d’équipements au début de l’année leur a porté un dur coup. Au fil du temps, la famille a commencé à se diviser en deux camps.
Cole et Blake s’inquiétaient. Ils doutaient du plan de Brody et de Cléo qui consistait à s’endetter davantage et à poursuivre la croissance de l’entreprise et l’amélioration des infrastructures consacrées à l’élevage et à la production céréalière. Cole et Blake préféraient s’orienter vers une stabilisation financière, rembourser les dettes et observer l’évolution des taux d’intérêt et de l’inflation au cours des prochaines années.
Les discussions devenaient de plus en plus houleuses. Camille et Graham avaient une grande expérience de la résolution de ce genre de problèmes; ils savaient donc qu’il était facile de tenir des propos vexants, mais difficile de faire marche arrière lorsqu’on avait froissé quelqu’un. Graham et sa sœur se sont réunis pour en discuter tous les deux. Puis, Camille a finalement lancé à voix haute : « Il serait peut-être temps pour nous deux de prendre notre retraite et de laisser nos enfants prendre la direction qu ’ils jugent la meilleure. »
Ils se sont mis d’accord pour en parler avec leurs familles et se rencontrer à nouveau un mois plus tard. La proposition de départ à la retraite de Camille et de Graham dans le cadre d’un plan de transfert leur a permis de discuter de façon constructive au lieu de ressasser les mêmes sujets de discorde.
Des conseillers clarifient la situation
Ils ont reconnu qu’ils avaient besoin d’aide pour comprendre comment le plan de transfert pouvait convenir à une exploitation complexe comprenant d’importants biens fonciers et équipements dans différents secteurs d’activité. Après avoir eu quelques discussions préliminaires avec leurs conseillers, ils avaient mieux compris les nombreuses façons d’aborder cette étape importante.
Les questions relatives à l’impôt sur le revenu et au financement peuvent être complexes.
Les questions relatives à l’impôt sur le revenu et au financement pouvaient être complexes, de même que les considérations juridiques. Pour se préparer aux prochaines étapes, chaque membre de la famille devait réfléchir au résultat final qu’il aimerait atteindre. La rencontre suivante a permis à tout le monde de présenter en détail sa vision des choses. Il s’agissait de la première étape de la création d’un plan de mise en œuvre de base.
L‘attachement émotionnel est respecté
Graham et Camille sentaient que le moment était venu de s’orienter vers la retraite, mais ils savaient que ni l’un ni l’autre n’était prêt à mettre abruptement fin à sa participation aux activités de l’exploitation. De plus, ils savaient que leurs enfants n’avaient pas les ressources financières nécessaires pour racheter leurs parts à ce moment-là et, sur le plan émotionnel, il leur coûtait à tous les deux de prendre la décision de diviser l’exploitation agricole que leur arrière-grand-père avait fondée. À court terme, la fratrie voulait conserver une partie des terres appartenant à l’entreprise et souhaitait demeurer active dans l’exploitation pour quelques années encore.
Après y avoir bien réfléchi, Cole et Blake ont envisagé la possibilité de démarrer un nouvel élevage dans une autre région de la province où le prix des terres était moins élevé. Le produit de la vente de leurs parts des terres familiales leur permettrait d’acheter une autre terre et d’y construire de nouvelles installations. C’était une vision à long terme.
Brody et Cléo, quant à eux, ont dû réévaluer la viabilité de l’exploitation céréalière dans l’éventualité où la famille de Camille décidait de vendre. Ils devaient donc déterminer s’il était possible de racheter les parts de leur tante et de leurs cousins au fil du temps.
Des évaluations indépendantes éclairent les décisions
Puis, ils ont commandé des évaluations indépendantes des biens immobiliers et des gros équipements détenus par l’entreprise. Graham et Camille avaient travaillé ensemble avec succès pendant quatre décennies, mais Brody, Cléo, Cole et Blake voulaient maintenant restructurer l’exploitation de manière à ce que chacun puisse être autonome à l’avenir.
Après quelques rencontres avec leur comptable, leur avocat et leur prêteur, leur plan de transfert était dressé. La structure du capital social de l’entreprise serait changée, passant d’une seule entreprise qui possède tout (à l’exception de quelques parcelles de terrain détenues par Camille et Graham) à deux entreprises distinctes.
Certitude et tranquillité d’esprit pour les projets futurs
Selon le nouveau modèle, Graham serait propriétaire de la société d’origine, qui serait désormais plus petite et qui détiendrait l’essentiel des terres et de l’équipement consacré à la production céréalière. Une nouvelle entreprise serait formée et Camille en serait la propriétaire. Celle-ci posséderait moins de terres, mais serait aussi moins endettée, ce qui équilibrerait la valeur des actifs répartis entre les deux familles. L’entreprise de Camille garderait tout le bétail et l’équipement connexe.
Des ententes ont été mises en place afin d’apporter la certitude nécessaire à tout le monde. Les deux familles continueraient de travailler ensemble, mais des sommes adéquates seraient affectées au travail à forfait, aux achats d’aliments pour animaux, au transport et à d’autres considérations entre leurs deux entreprises. Si Cole et Blake venaient à trouver un autre emplacement pour leur exploitation, la famille de Graham aurait un droit de priorité pour le rachat de toute terre de l’exploitation existante à sa juste valeur marchande.
Il a fallu un an pour que tout le monde soit à l’aise avec le plan, mais désormais, chaque famille planifierait son propre avenir. Graham et Camille étaient satisfaits : leurs enfants étaient bien positionnés pour l’avenir et, surtout, tout le monde restait en bons termes.
BDO est un cabinet spécialisé en comptabilité agricole, en planification fiscale et en services-conseils aux entreprises.
D’après un article de l’AgriSuccès.
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