Trouver l’équilibre : adopter une mentalité de PDG pour gérer sa succession

L’étude de cas fictive qui suit a été préparée par BDO.

Pendant la majeure partie de leur vie adulte, les deux enfants de Gérard, Héloïse et Gabriel, n’ont pratiquement pas eu de contact avec leurs parents ou la ferme familiale. En effet, Héloïse a quitté le nid familial tout de suite après avoir terminé ses études secondaires, pour ne revenir qu’une ou deux fois par année pour de courtes visites. Elle a déménagé en ville, où elle a entamé sa carrière et fondé une famille.

Gabriel, lui, est demeuré en région et devenu propriétaire de sa propre exploitation. Il a été camionneur pendant de nombreuses années avant de pouvoir se lancer en affaires. Il voyait rarement ses parents et demandait peu d’aide à son père.

Si Gérard savait que sa forte personnalité et son besoin de contrôle étaient des avantages au travail, il était conscient que ces traits nuisaient à ses relations interpersonnelles, particulièrement au sein de sa famille. Comme le disait souvent sa femme Jeanne : « Vous êtes faits du même bois, tous les trois : têtus et indépendants comme il s’en fait peu! »

Or, quand Jeanne est tombée malade il y a cinq ans, Héloïse et Gabriel se sont rapidement mobilisés. Gérard a alors réalisé qu’il pouvait parler à ses enfants et compter sur eux. Quand Jeanne est décédée, il était reconnaissant de la nouvelle relation qu’il était en train de bâtir avec son fils et sa fille.

Adapter son approche selon les circonstances

Maintenant âgé de presque 80 ans, Gérard souhaite revoir son plan successoral. À l’époque où il était peu présent dans la vie de ses enfants, il s’était dit que quand il n’arriverait plus à pratiquer l’agriculture, il vendrait tout et prendrait sa retraite. Puis, qu’au moment où lui et son épouse partiraient, Héloïse et Gabriel n’auraient qu’à se répartir équitablement la valeur de la succession. Mais aujourd’hui, Gérard voit les choses d’un autre œil. Il veut aider Gabriel à développer son entreprise agricole et offrir du soutien à Héloïse et à sa famille.

Gérard dirige une exploitation céréalière de taille moyenne très prospère. L’ensemble des terres et de l’équipement appartient à l’entreprise agricole constituée en société par actions. Or, au fil des ans, jamais il n’a pris le temps de se bâtir un portefeuille personnel en dehors de la société par actions. Il n’a pas non plus souscrit d’assurance-vie. La priorité était de réinvestir dans la ferme en achetant de nouvelles terres et de maintenir l’équipement à jour et en parfait état.

Évaluer ses options

Quand Gérard s’est assis avec sa comptable pour discuter de son désir de céder ses actifs agricoles à Gabriel et de trouver un moyen d’être équitable envers Héloïse, il a appris que de nombreuses options s’offraient à lui, chacune présentant son lot d’avantages et d’inconvénients :

1. Transférer la totalité de la société par actions à Gabriel et à Héloïse, maintenant ou après son décès. Héloïse pourrait recevoir des actions privilégiées à valeur fixe qu’elle pourrait vendre à Gabriel au fil du temps. Elle ne bénéficierait pas de la croissance de l’entreprise et n’aurait pas de droit de regard sur le déroulement des activités quotidiennes, mais à terme, elle finirait par obtenir sa part de la valeur de la société mise sur pied par Gérard. Ce cas de figure supposerait que Gabriel arrive à générer suffisamment de revenus pour financer les paiements dus à Héloïse. Et comme l’a souligné la comptable, il nécessiterait le maintien d’une bonne relation au sein de la fratrie.

2. Vendre des actions de la société de Gérard à Gabriel. Ce dernier pourrait payer maintenant ou plus tard par l’entremise d’un billet à ordre qui serait transféré à Héloïse après le décès de Gérard. Cette option ferait de Gabriel l’unique propriétaire de l’entreprise, mais augmenterait le risque de conflit entre lui et sa sœur. La situation pourrait en effet s’avérer problématique si l’entreprise agricole de Gabriel venait à éprouver des difficultés financières après le départ de Gérard.

3. Fusionner l’entreprise de Gérard avec celle de Gabriel. Bien que plusieurs démarches devraient être effectuées pour réunir tous les actifs et les passifs dans une seule et même société par actions, cette façon de faire simplifierait grandement les choses pour Gabriel. Il faudrait tout de même élaborer un plan pour que Héloïse puisse recevoir sa part de la valeur de l’entreprise.

4. Diviser l’entreprise de Gérard. Il pourrait transférer certaines des terres dans une société distincte, qu’il pourrait ensuite céder à Héloïse. Si cette avenue nécessitait beaucoup d’efforts comptables et juridiques, elle permettrait de ne pas nuire à la relation frère-sœur, car elle ne placerait pas Héloïse dans une position où elle attendrait des paiements de Gabriel.

5. À mesure que Gérard évaluait les différentes options, d’autres idées lui sont venues en tête :

• Équipement
  Gabriel a peut-être déjà tout l’équipement dont il a besoin. Gérard pourrait-il vendre son équipement pour générer des liquidités qui pourraient ensuite être versées à Héloïse.

• Vendre une partie de la ferme
  Se départir d’une portion de la ferme : Gérard n’a jamais aimé l’idée de fractionner les biens fonciers qu’il a si durement acquis, mais peut-être que vendre une partie de l’exploitation, payer les impôts afférents et offrir le produit de la vente à sa fille serait un moyen simple de transférer des fonds à Héloïse sans imposer de fardeau supplémentaire à l’entreprise agricole de Gabriel.

• Créer de la valeur dès maintenant
  Gérard a déjà cotisé à un REER, mais très peu. L’entreprise agricole lui doit de l’argent; il pourrait retirer ce montant et le conserver à titre personnel. Il pourrait également commencer à toucher un salaire plus élevé pour offrir à Héloïse un plus gros héritage.

Dans tous les cas, il y a un grand nombre de variables à prendre en compte, mais Gérard a toujours été doué pour relever ce genre de défis de gestion. L’adaptation la plus importante consiste sans doute à apprendre à collaborer avec Gabriel et Héloïse, et à les laisser prendre part au processus de prise de décisions.

BDO est un partenaire de confiance qui offre des services-conseils en matière de comptabilité agricole, de planification fiscale et de services aux entreprises.

D’après un article de l’AgriSuccès.

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