Quand les plans de transfert d’une famille reconstituée sont perturbés

L’étude de cas fictive que voici a été créée par BDO Canada

Elias et son frère Clayton inspectent toujours les champs de pommes de terre ensemble après souper, mais un soir, même si les cultures semblaient en excellent état, les deux frères étaient nerveux et silencieux. Ils avaient rencontré leur avocat durant la journée et en étaient revenus bouleversés.

Leurs difficultés avaient commencé après le décès tragique de leur père Robert et de leur belle-mère Janice, victimes d’un accident de la route survenu l’hiver dernier. La structure familiale complexe avait entraîné des problèmes imprévus.

L’envers du décor

Voici l’histoire : Robert, producteur de pommes de terre de la quatrième génération à l’Île-du-Prince-Édouard, avait épousé son amour de jeunesse, Jessie, avec qui il a eu deux fils, Elias et Clayton. Dix ans plus tard, la ferme était florissante, mais le mariage tournait au vinaigre, et le couple s’est séparé. Elias et Clayton étaient attachés à la ferme, où ils passaient le plus clair de leur temps. Jessie est déménagée en ville et tous se sont habitués à la coparentalité.

Même s’il avait affirmé qu’il ne se remarierait jamais, Robert a fait la connaissance de Janice lors d’un séjour au Mexique. Comme celle-ci vivait en Colombie-Britannique, le couple a entretenu une relation à distance pendant deux ans, jusqu’à ce que Janice prenne la décision difficile de traverser le pays et d’épouser Robert. Les enfants de Janice, qui fréquentaient le collège et n’étaient pas prêts à se déraciner, sont restés avec leur père à Vancouver. Ayant surmonté des divorces difficiles, Robert et Janice ont convenu qu’un accord prénuptial était préférable pour tous.

Elias et Clayton avaient manifesté leur intérêt pour l’agriculture dès le jeune âge et, après leurs études universitaires, ils sont revenus pratiquer l’agriculture avec leur père. Même s’ils n’avaient eu que quelques saisons de croissance pour s’adapter à leur rôle lors du décès de Robert et de Janice, le processus de transfert était en marche.

Robert avait insisté pour que ses garçons les accompagnent, Janice et lui, à différentes rencontres avec le banquier, le comptable et le courtier d’assurance afin qu’ils comprennent ces aspects de l’entreprise. L’enthousiasme débordant des garçons a convaincu Robert que le moment était venu pour eux d’assumer plus de responsabilités dans l’exploitation en pleine croissance. Ils ont acheté une parcelle de terre voisine et remplacé leur vieille récolteuse de pommes de terre. Il s’agissait d’investissements importants, mais la ferme devait s’agrandir si les deux frères s’impliquaient dans une perspective à long terme.

Robert insistait pour que ses garçons l’accompagnent à différentes rencontres avec le banquier, le comptable et le courtier d’assurance afin qu’ils comprennent ces aspects de l’entreprise. Partagez sur Twitter

Après l’accident, Elias et Clayton ont dû régler les successions. La première réunion avec un avocat en droit de la famille pour examiner les testaments a confirmé ce qu’ils avaient compris des discussions avec leur père. Tous deux étaient les exécuteurs testamentaires de Robert; Elias et l’avocat étaient les exécuteurs de Janice. Les deux frères héritaient des actifs de la ferme, et les enfants de Janice devaient toucher la succession de leur mère, évaluée à environ 450 000 $.

Pour aller plus loin

Suivez notre série d’études de cas fictives créée par BDO Canada. Chaque scénario explore les défis et la complexité entourant le transfert de la ferme ainsi que les leçons à en tirer. 

Il y a toutefois eu certaines complications. Janice avait conservé la plupart de ses placements à son nom, mais elle en avait liquidé quelques-uns pour aider Robert à acheter la terre agricole et la récolteuse. Ce prêt était documenté au moyen d’un billet à ordre. Robert avait une petite police d’assurance-vie dont les bénéficiaires étaient Elias et Clayton. Janice, en raison de problèmes de santé, n’avait pas d’assurance-vie.

Manque de liquidités

C’est la rencontre suivante avec leur avocat qui a profondément bouleversé les deux frères et qui les préoccupait encore au moment d’inspecter leurs champs. Leurs belles-sœurs et leur beau-frère Brittany, Courtney et Blake, par l’intermédiaire de leur avocat, exigeaient que la succession de Janice soit réglée immédiatement. Ils affirmaient aussi que leur mère avait apporté une contribution financière à l’exploitation agricole durant le mariage et que, par conséquent, une portion de la valeur des actifs de la ferme lui revenait. Ils ont contesté la désignation des bénéficiaires de l’assurance-vie, mis en doute la validité de l’accord prénuptial, et se sont dits scandalisés qu’Elias soit l’un des exécuteurs testamentaires de Janice.

Même si leur avocat leur garantissait qu’aucune de ces revendications ne créerait de problèmes, Elias et Clayton, préoccupés, ont examiné les différentes façons dont ils pourraient rembourser leurs belles-sœurs et leur beau-frère immédiatement. Même si Robert et Janice avaient tout fait dans les règles de l’art, la ferme demeurait confrontée à un important problème de trésorerie, sans parler des querelles juridiques qui menaçaient d’éclater.

Elias et Clayton ont terminé leur inspection des champs, puis se sont assis à la table de pique- nique derrière la maison pour discuter. Ils allaient devoir emprunter de l’argent pour résoudre leurs problèmes de trésorerie. Cela ne serait pas facile, mais grâce à la prévision et à la planification de Robert et de Janice, Elias et Clayton seraient en mesure de continuer à faire fonctionner la ferme.

Liste de contrôle pour les familles reconstituées

Il arrive que des problèmes surviennent lorsque des agriculteurs se remarient, mais certaines mesures contribuent à protéger l’exploitation agricole.

  • Signer un accord prénuptial – Ce document précise les biens que chaque partie possède au début de la relation et comment ces biens seront répartis en cas de séparation.
  • Mettre à jour les testaments – Les nouvelles relations justifient la modification des testaments.
  • Mettre à jour les procurations – Voulez vous que votre ex-conjoint(e) décide de la conduite de vos affaires financières ou prenne des décisions médicales pour vous?
  • Passer en revue les bénéficiaires de l’assurance-vie, des REER et d’autres placements –Assurez-vous que les bénéficiaires désignés correspondent à ceux qui sont indiqués dans les testaments.
  • Consigner les transactions financières entre conjoints – Les prêts entre conjoints, ainsi que les montants et les modalités de remboursement, doivent être consignés.

D’après un article de l’AgriSuccès (juin 2019).