L’importance d’obtenir des conseils éclairés lors du démarrage d’une ferme

Première partie

C’était un grand jour pour Jérémie, et l’attente avait été longue. Il avait quitté son emploi et était maintenant officiellement agriculteur à temps plein.

L’excitation était mêlée à de l’appréhension. Jérémie perdrait son chèque de paie hebdomadaire qui constituait un filet de sécurité. Il savait qu’il prenait la bonne décision, mais il était soudainement préoccupé par certains aspects de son exploitation agricole.

Jérémie rêvait d’être agriculteur depuis toujours, mais il avait grandi en ville. Après avoir décroché un diplôme en techniques agricoles, il avait occupé plusieurs postes dans des entreprises de protection des cultures et chez un concessionnaire d’équipements; son dernier emploi était un poste de gestionnaire de ferme. Au cours de cette période, il louait quelques acres et de l’équipement du producteur qui l’embauchait.

Lorsque ses parents sont décédés, à quelques années d’intervalle, Jérémie a hérité de leur demeure située dans le marché immobilier surchauffé d’un grand centre urbain. Il a vendu la maison et acheté une terre, mais la trésorerie posait toujours un problème et il avait besoin d’un emploi pour continuer de faire avancer les choses.

Le vent a tourné lorsqu’un ancien patron lui a suggéré d’examiner la possibilité d’effectuer la mise en balle du foin et de la paille pour certaines exploitations de taille moyenne de sa région. Au commencement, il utilisait une vieille presse à balles et un tracteur loué, mais en l’espace de trois ans, il avait acheté deux presses à balles récentes assorties de deux tracteurs. Son carnet de commandes débordait, alors le moment était venu de faire le saut. Il envisageait de produire des cultures à valeur ajoutée et d’utiliser les profits générés par l’entreprise de mise en balle pour continuer d’accroître sa terre.

Jérémie avait toujours compté sur des mentors et des voisins pour l’aider à faire son chemin. Mais lorsqu’il s’agissait de la façon de structurer son entreprise, des options en matière de propriété foncière et de planification fiscale, il doutait de la pertinence des conseils gratuits qu’il obtenait au café du coin.

Maintenant que la joie diffuse d’avoir quitté son emploi s’estompait, Jérémie avait dressé une liste de questions qui lui revenaient sans cesse à l’esprit. Il ne prenait pas la relève d’une ferme; il démarrait une entreprise, et même s’il était agriculteur à temps partiel depuis des années, il savait qu’il avait besoin d’aide pour partir du bon pied comme agriculteur à temps plein.

La priorité était de rencontrer son comptable, Alexandre, un professionnel local qui possédait une vaste expérience en agriculture.

Jérémie devrait-il constituer la ferme en compagnie?

Jérémie envisageait de tirer des recettes brutes d’environ 300 000 $ de l’exploitation agricole et de la mise en balle, comme l’année précédente. Toutefois, cette année-là, après déduction des dépenses, il avait déclaré un revenu imposable de seulement 35 000 $. Jérémie n’y comprenait pas grand-chose, mais Alexandre lui a expliqué que la possibilité d’amortir son équipement lui avait permis de bénéficier d’une déduction considérable l’année précédente. Comme il entendait continuer à prendre de l’expansion, Jérémie a estimé, avec l’aide de son comptable, que son revenu imposable des prochaines années s’établirait à environ 50 000 $.

Étant donné ce niveau de revenu et l’absence de tout autre revenu personnel, Alexandre a calculé que les économies d’impôt seraient insuffisantes pour compenser les frais juridiques et comptables liés à la constitution et au maintien d’une société. Jérémie pourrait toujours constituer sa ferme en personne morale dans l’avenir si ses revenus augmentaient. Le moment venu, Jérémie et Alexandre décideraient s’il serait préférable de transférer tous les éléments d’actif à la société, ou seulement l’équipement.

Qu’en est-il des gains en capital futurs?

Jérémie savait qu’il pouvait profiter d’exonérations des gains en capital liés à la vente de biens agricoles. Alexandre lui a apporté quelques explications. Un particulier (et non une personne morale) pouvait demander une exonération allant jusqu’à un million de dollars pour les gains tirés de la vente de biens agricoles admissibles. Même si Jérémie n’avait pas l’intention de vendre quoi que ce soit, il était ravi de mieux comprendre le fonctionnement de l’exonération des gains en capital.

Il était avantageux de ne pas transférer la terre à la personne morale parce que les gains qui en découleraient après le transfert ne seraient pas protégés par cette exonération. Contrairement à beaucoup de ses confrères qui exploitaient des fermes appartenant à la famille depuis des générations, Jérémie savait maintenant que si un jour il renonçait à l’agriculture et commençait à louer sa terre à des tiers, ou si le travail de mise en balle prenait beaucoup plus d’importance, il devrait consulter Alexandre pour s’assurer que sa ferme demeure conforme aux règles concernant les gains en capital.

Comment Jérémie couvre-t-il ses dépenses personnelles?

Cette question n’était pas à l’ordre du jour, mais Alexandre souhaitait discuter de la séparation des dépenses de l’entreprise et des dépenses personnelles. Au lieu de gérer toutes ses dépenses personnelles au moyen d’un compte unique, il était judicieux de transférer régulièrement une somme déterminée dans un compte personnel puis de s’en servir pour couvrir ses dépenses personnelles, comme l’épicerie et les loisirs. Cette idée a plu à Jérémie parce que cela l’aiderait à planifier ses dépenses personnelles.

Après avoir rencontré Alexandre, Jérémie savait qu’il n’en était qu’à ses premières décisions en matière de comptabilité et de gestion d’entreprise. Il devait en apprendre davantage sur les moyens d’éviter les problèmes lors de l’embauche et du congédiement d’employés, et sur la gestion de la paie. Il devait aussi choisir un logiciel comptable, élaborer un plan pour se constituer des REER et réfléchir au type d’assurance dont il avait besoin à ce stade-ci de sa carrière.

Pour aller plus loin

Suivez notre série d’études de cas fictives créée par BDO Canada. Chaque scénario explore les défis et la complexité entourant le transfert de la ferme ainsi que les leçons à en tirer. 

Deuxième partie

Dans la première partie (publiée dans le numéro de novembre 2018), nous avons assisté aux premiers pas de Jérémie comme agriculteur à temps plein. Son entreprise de mise en balle et de production de cultures agricoles avait atteint un stade qui lui permettait de quitter son emploi et de se concentrer sur sa propre ferme. De concert avec son comptable Alexandre, il a établi des comptes distincts pour séparer ses dépenses personnelles de celles de son entreprise et a élaboré un plan pour profiter de l’exonération des gains en capital. Il a aussi déterminé que le moment n’était pas encore venu de constituer sa ferme en compagnie (personne morale).

Jérémie était enchanté de jeter les bases de son plan d’affaires, mais sa première conversation avec Alexandre a suscité encore plus de questions.

Choix d’une méthode comptable

Jérémie souhaitait adopter une méthode comptable plus perfectionnée que celle de la boîte à chaussures pour pouvoir suivre sa situation financière en temps réel et faciliter la tâche à Alexandre pour la préparation de ses états financiers et de sa déclaration de revenus à la fin de l’exercice. Alexandre lui a suggéré trois logiciels de comptabilité adaptés à sa situation et lui a présenté les caractéristiques de chacun. Le personnel d’Alexandre se chargerait de la configuration initiale du logiciel et créerait les comptes appropriés. Jérémie tenait à avoir un système compatible avec les appareils mobiles et souhaitait pouvoir retracer les réparations de chaque équipement séparément. Alexandre lui a assuré qu’il recevrait de la formation pour se familiariser avec la saisie des dépenses et des recettes dans le logiciel et avec la consignation des données de gestion qui lui importaient.

Planification fiscale

Alexandre et Jérémie ont fixé une nouvelle rencontre avant la fin de l’année afin d’estimer le revenu imposable de ce dernier et de prendre d’autres moyens pour le réduire, dans la mesure du possible. Jérémie pouvait payer d’avance une partie des intrants de culture qu’il utiliserait l’année suivante ou reporter certaines ventes de cultures à l’année suivante. Il savait qu’il ne payait pas d’impôt sur son revenu tiré des ventes de cultures avant que celles-ci soient conclues, mais il n’avait pas pris conscience que son revenu tiré de la mise en balle devait être déclaré au moment de la facturation et non au moment de la perception du paiement.

Dispositions en cas de blessure et d’invalidité

Jérémie songeait souvent à cette éventualité, mais n’avait pris aucune mesure parce qu’il détenait une petite assurance-invalidité offerte par son employeur précédent. Alexandre lui a présenté quelques options. Comme il ne pratiquait pas l’agriculture avec des membres de sa famille et qu’il n’embauchait que des employés occasionnels, il n’y aurait personne pour prendre les décisions ou pour exploiter la ferme si Jérémie subissait une blessure à un moment crucial de l’année. Une assurance procurerait au moins un peu d’argent pour embaucher du personnel pour continuer de faire fonctionner l’entreprise en cas d’urgence.

Par ailleurs, Jérémie était gêné d’admettre qu’il n’avait pas de testament ou de procuration. Cela figurait sur sa liste de choses à faire, mais maintenant que ses affaires prenaient une tournure plus complexe, il devait régler ces questions rapidement.

Gestion des employés et de la paie

Jérémie et Alexandre en sont venus à discuter de l’embauche d’employés, en particulier pour l’entreprise de mise en balle. Alexandre a attiré l’attention de Jérémie sur les lois fédérales et provinciales visant les travailleurs agricoles. Jusqu’alors, l’embauche, la paie et les congédiements relevaient de l’improvisation. Jérémie ignorait qu’il existait autant de règles et d’exigences de déclaration relatives aux employés. Lorsqu’il serait prêt à embaucher, il téléphonerait à Alexandre qui s’assurerait que tout est fait de façon conforme. Le progiciel qu’il a choisi comportait un module de gestion de la paie. Cette conversation a ouvert les yeux à Jérémie : il devait commencer à faire les choses dans les règles de l’art pour éviter d’avoir un grave problème de ressources humaines dans l’avenir.

Stratégie d’emprunt pour l’acquisition de terres et d’équipement

Jérémie avait contracté un prêt hypothécaire à taux variable pour acheter sa terre et avait utilisé ses économies pour acheter son équipement d’occasion. Mais il savait qu’à partir de maintenant, il aurait besoin de plus d’équipement, et il voulait être prêt pour le cas où une terre serait à vendre dans les environs. Alexandre lui a suggéré d’appeler son prêteur actuel et de lui faire part du changement de sa situation d’emploi et de ses projets d’expansion. Alexandre a souligné qu’il existe de nombreux moyens d’acheter de l’équipement sans recourir à un emprunt à terme, comme les contrats de location et le financement par l’intermédiaire de concessionnaires. Jérémie a promis de se renseigner sur les différentes options d’ici le printemps.

Mariage

Jérémie n’était pas marié, mais sa relation avec sa copine était de plus en plus sérieuse. Il avait été témoin de plusieurs ruptures douloureuses dans le milieu agricole et se demandait s’il pouvait faire quelque chose pour protéger son entreprise dès le début d’un mariage, le cas échéant. Alexandre pouvait offrir des conseils rudimentaires à Jérémie, mais il lui a recommandé de discuter avec son avocat ou son notaire de la nécessité d’établir un accord de cohabitation ou un accord prénuptial. La seule fois où Jérémie avait consulté un avocat ou un notaire, c’était en vue de l’achat de la ferme et de la vente de la maison de ses parents, alors il était utile qu’Alexandre lui recommande quelques avocats ou notaires de la région qui s’y connaissent en agriculture.

Le processus étape par étape que Jérémie et Alexandre ont suivi durant la saison morte a fait en sorte que Jérémie, qui se sentait dépassé par les événements au début, a maintenant confiance en sa capacité de faire les choses correctement. La croissance et la réussite semblaient désormais à portée de main.

D’après un article de l’AgriSuccès (novembre 2018 et janvier 2019).


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