L’importance d’obtenir des conseils éclairés lors du démarrage d’une ferme

Voici la première partie d’une étude de cas fictive préparée par BDO Canada.

C’était un grand jour pour Jérémie, et l’attente avait été longue. Il avait quitté son emploi et était maintenant officiellement agriculteur à temps plein.

L’excitation était mêlée à de l’appréhension. Jérémie perdrait son chèque de paie hebdomadaire qui constituait un filet de sécurité. Il savait qu’il prenait la bonne décision, mais il était soudainement préoccupé par certains aspects de son exploitation agricole.

Jérémie rêvait d’être agriculteur depuis toujours, mais il avait grandi en ville. Après avoir décroché un diplôme en techniques agricoles, il avait occupé plusieurs postes dans des entreprises de protection des cultures et chez un concessionnaire d’équipements; son dernier emploi était un poste de gestionnaire de ferme. Au cours de cette période, il louait quelques acres et de l’équipement du producteur qui l’embauchait.

Lorsque ses parents sont décédés, à quelques années d’intervalle, Jérémie a hérité de leur demeure située dans le marché immobilier surchauffé d’un grand centre urbain. Il a vendu la maison et acheté une terre, mais la trésorerie posait toujours un problème et il avait besoin d’un emploi pour continuer de faire avancer les choses.

Le vent a tourné lorsqu’un ancien patron lui a suggéré d’examiner la possibilité d’effectuer la mise en balle du foin et de la paille pour certaines exploitations de taille moyenne de sa région. Au commencement, il utilisait une vieille presse à balles et un tracteur loué, mais en l’espace de trois ans, il avait acheté deux presses à balles récentes assorties de deux tracteurs. Son carnet de commandes débordait, alors le moment était venu de faire le saut. Il envisageait de produire des cultures à valeur ajoutée et d’utiliser les profits générés par l’entreprise de mise en balle pour continuer d’accroître sa terre.

Jérémie avait toujours compté sur des mentors et des voisins pour l’aider à faire son chemin. Mais lorsqu’il s’agissait de la façon de structurer son entreprise, des options en matière de propriété foncière et de planification fiscale, il doutait de la pertinence des conseils gratuits qu’il obtenait au café du coin.

Jérémie avait toujours compté sur des mentors et des voisins pour l’aider. Mais lorsqu’il s’agissait de la façon de structurer son entreprise, des options en matière de propriété foncière et de planification fiscale, il doutait de la pertinence des conseils gratuits qu’il obtenait.

Maintenant que la joie diffuse d’avoir quitté son emploi s’estompait, Jérémie avait dressé une liste de questions qui lui revenaient sans cesse à l’esprit. Il ne prenait pas la relève d’une ferme; il démarrait une entreprise, et même s’il était agriculteur à temps partiel depuis des années, il savait qu’il avait besoin d’aide pour partir du bon pied comme agriculteur à temps plein.

La priorité était de rencontrer son comptable, Alexandre, un professionnel local qui possédait une vaste expérience en agriculture.

Jérémie devrait-il constituer la ferme en société?

Jérémie envisageait de tirer des recettes brutes d’environ 300 000 $ de l’exploitation agricole et de la mise en balle, comme l’année précédente. Toutefois, cette année-là, après déduction des dépenses, il avait déclaré un revenu imposable de seulement 35 000 $. Jérémie n’y comprenait pas grand-chose, mais Alexandre lui a expliqué que la possibilité d’amortir son équipement lui avait permis de bénéficier d’une déduction considérable l’année précédente. Comme il entendait continuer à prendre de l’expansion, Jérémie a estimé, avec l’aide de son comptable, que son revenu imposable des prochaines années s’établirait à environ 50 000 $.

Étant donné ce niveau de revenu et l’absence de tout autre revenu personnel, Alexandre a calculé que les économies d’impôt seraient insuffisantes pour compenser les frais juridiques et comptables liés à la constitution et au maintien d’une société. Jérémie pourrait toujours constituer sa ferme en personne morale dans l’avenir si ses revenus augmentaient. Le moment venu, Jérémie et Alexandre décideraient s’il serait préférable de transférer tous les éléments d’actif à la société, ou seulement l’équipement.

Qu’en est-il des gains en capital futurs?

Jérémie savait qu’il pouvait profiter d’exonérations des gains en capital liés à la vente de biens agricoles. Alexandre lui a apporté quelques explications. Un particulier (et non une personne morale) pouvait demander une exonération allant jusqu’à un million de dollars pour les gains tirés de la vente de biens agricoles admissibles. Même si Jérémie n’avait pas l’intention de vendre quoi que ce soit, il était ravi de mieux comprendre le fonctionnement de l’exonération des gains en capital.

Il était avantageux de ne pas transférer la terre à la personne morale parce que les gains qui en découleraient après le transfert ne seraient pas protégés par cette exonération. Contrairement à beaucoup de ses confrères qui exploitaient des fermes appartenant à la famille depuis des générations, Jérémie savait maintenant que si un jour il renonçait à l’agriculture et commençait à louer sa terre à des tiers, ou si le travail de mise en balle prenait beaucoup plus d’importance, il devrait consulter Alexandre pour s’assurer que sa ferme demeure conforme aux règles concernant les gains en capital.

Comment Jérémie couvre-t-il ses dépenses personnelles?

Cette question n’était pas à l’ordre du jour, mais Alexandre souhaitait discuter de la séparation des dépenses de l’entreprise et des dépenses personnelles. Au lieu de gérer toutes ses dépenses personnelles au moyen d’un compte unique, il était judicieux de transférer régulièrement une somme déterminée dans un compte personnel puis de s’en servir pour couvrir ses dépenses personnelles, comme l’épicerie et les loisirs. Cette idée a plu à Jérémie parce que cela l’aiderait à planifier ses dépenses personnelles.

Après avoir rencontré Alexandre, Jérémie savait qu’il n’en était qu’à ses premières décisions en matière de comptabilité et de gestion d’entreprise. Il devait en apprendre davantage sur les moyens d’éviter les problèmes lors de l’embauche et du congédiement d’employés, et sur la gestion de la paie. Il devait aussi choisir un logiciel comptable, élaborer un plan pour se constituer des REER et réfléchir au type d’assurance dont il avait besoin à ce stade-ci de sa carrière.

Nous vous invitons à lire le numéro de janvier de l’AgriSuccès pour suivre le parcours de Jérémie vers l’établissement d’une exploitation agricole fructueuse.

D’après un article de l’AgriSuccès (novembre 2018).


Pour aller plus loin

Suivez notre série d’études de cas fictives créée par BDO Canada. Chaque scénario explore les défis et la complexité entourant le transfert de la ferme ainsi que les leçons à en tirer.