Le transfert de la ferme : quand prospérité rime avec complexité

Le secteur agricole a le vent dans les voiles depuis les 15 dernières années, ce qui oblige les producteurs à apporter une certaine nuance dans la planification de la relève et la planification successorale.

« L’époque où les enfants ayant quitté la ferme touchaient l’argent et l’assurance-vie et les enfants agriculteurs recevaient le reste est révolue; cela fonctionnait lorsque la terre valait 1 000 $ l’acre, mais c’est impossible lorsqu’elle vaut 5 000 $ l’acre », explique Merle Good, spécialiste en développement des affaires et en fiscalité de GRS Consulting.

De 1993 à 2003, la valeur stagnante des terres et les mauvais rendements dissuadaient les enfants pratiquant l’agriculture de revenir à la ferme familiale.

Toutefois, les temps ont changé et la valeur des terres a explosé, souligne M. Good, qui est aussi présentateur aux événements d’apprentissage de FAC.

« Cela complique considérablement la question de savoir ce qui est juste, équitable et égal lorsqu’il s’agit de partager les biens, dit-il. Vous ne pouvez pas laisser une terre évaluée à 8 millions de dollars à un seul enfant... Ce serait disproportionné. »

Tenir compte des enfants ayant quitté la ferme

La grande majorité des parents laissent une partie de la terre à leurs enfants qui ne pratiquent pas l’agriculture. Lors d’un événement récent sur l’agriculture au cours duquel M. Good a pris la parole, 87 % des participants ont affirmé que leur testament actuel contient une disposition en ce sens.

M. Good est d’accord avec cette façon de faire à la condition que la terre cédée aux enfants non agriculteurs soit louée à l’exploitation agricole pendant un certain nombre d’années.

Il faut aussi s’assurer que l’exploitation aura la possibilité d’acheter la terre avant qu’elle soit offerte sur le marché libre.

M. Good ajoute que les parents doivent conserver une partie de la terre jusqu’à la fin de leur vie parce qu’aucune règle fiscale défavorable ne les en empêche, et qu’en fin de compte, il s’agit d’une question de sécurité.

« Les enfants peuvent vous promettre mer et monde, mais s’ils ne paient pas, vous n’allez pas les déposséder. »

Participation dans l’entreprise

S’il est d’accord avec le fait que les parents cèdent, à certaines conditions, une partie de la terre aux enfants qui ne pratiquent pas l’agriculture, M. Good estime que ceux-ci ne devraient pas détenir de participation dans l’exploitation agricole.

Ce serait tout aussi injuste que le fait pour les enfants qui demeurent à la ferme de toucher une partie de la caisse de retraite de leurs frères et sœurs qui ne pratiquent pas l’agriculture, illustre-t-il.

Clarté opérationnelle

Les parents doivent stipuler très clairement ce qu’ils offrent, et M. Good estime que s’il revient aux parents de présenter une proposition à leurs enfants, tous doivent participer à la création du plan.

« C’est ce que j’appelle la clarté opérationnelle : il faut savoir exactement ce à quoi on s’engage et quelles sont les répercussions à long terme de cette décision. »

En conclusion

Le transfert des fermes, la planification de la relève et la planification successorale se compliquent lorsque le secteur agricole a le vent dans les voiles, d’où la nécessité d’une démarche claire et de la collaboration entre parents et enfants.


Article par : Richard Kamchen

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