Le rachat de la ferme par un employé peut être avantageux pour tous

Buyout by farm employee can be a win-win

Aperçu

  • S’il n’y a pas de relève pour reprendre la ferme, la vendre à un employé peut constituer une bonne solution
  • Il a été plus facile pour les jeunes agriculteurs de prendre possession de l'exploitation de façon progressive
  • Le plan de transition progressif permettait aux deux parties de trouver un juste équilibre

Cette deuxième étude de cas fictive de BDO Canada met en scène un couple d’engraisseurs de bovins, Donald et Irène, qui arrivent à la fin de leur carrière d’agriculteurs et examinent les options qui s’offrent à eux. Lisez le premier article de la série Un bon relève pour votre exploitation facilite l’adaptation au changement.

Situation initiale

Donald et Irène auraient pu tout vendre : leurs bestiaux, leur équipement et leur terre. Après tout, ils n’avaient pas d’enfant à qui léguer la ferme. À la mi-soixantaine, tous deux avaient une santé de fer et aimaient toujours leur travail, mais le moment était venu d’envisager la vie après l’élevage de bovins. Certes, la vente était la solution la plus simple, mais ils redoutaient de voir leur mode de vie chamboulé après une carrière agricole de plus de 40 ans. Ils avaient aussi un jeune employé, Adam, qui rêvait de prendre la relève et de poursuivre la vision de Donald et d’Irène.

Pour Donald, il n’a jamais été question de bâtir une ferme pour la prochaine génération puisqu’il n’avait pas d’enfant.

Adam n’avait pas grandi dans une ferme, mais à l’époque, des camarades de classe l’avaient convaincu de devenir membre du club bovin des 4-H. Le coup de foudre a été instantané. Ayant eu vent de l’enthousiasme débordant de ce garçon, Donald l’a embauché comme aide à la ferme après l’école et pendant l’été. À part une pause de deux ans consacrée à des études dans un collège d’agriculture, Adam n’est jamais parti. À la mi-vingtaine, le jeune homme rêvait maintenant de posséder sa propre ferme. À mesure que ses responsabilités ont augmenté, l’idée lui est venue qu’il pourrait racheter progressivement l’exploitation de Donald et d’Irène par apport personnel sous forme de travail manuel.

Pour Donald, il n’a jamais été question de bâtir une ferme pour la prochaine génération puisqu’il n’avait pas d’enfant. Deux voisins manifestaient déjà leur désir de racheter la ferme, mais le couple n’était pas chaud à cette idée. Donald savait qu’Adam était passionné d’agriculture, et ce dernier avait été un employé très optimiste et enthousiaste au cours des dix dernières années. Il avait beaucoup appris et connaissait la façon de gérer de Donald, et il faisait valoir ses propres idées à mesure qu’il apprenait les rouages du métier. Donald savait aussi que s’il vendait la ferme à un voisin ou à un étranger, sa carrière d’agriculteur prendrait fin du jour au lendemain.

Le moment était venu d’avoir une bonne discussion.

Le pavé dans la mare

Adam avait un peu d’argent de côté, mais pas assez pour acheter la ferme, et il n’était pas en mesure d’emprunter la somme nécessaire pour acquérir cette exploitation de 400 acres ainsi que les bovins et l’équipement. Par ailleurs, il était fiancé à Jeanne, qui venait de commencer sa carrière d’infirmière à l’hôpital local.

Donald et Irène voulaient se libérer des corvées quotidiennes et des tâches physiques qu’ils auraient de plus en plus de mal à accomplir en vieillissant. La ferme accaparait tout leur temps, et même s’ils y étaient attachés, ils avaient maintenant envie de voyager et d’explorer d’autres centres d’intérêt avant d’être trop vieux.

Comment Donald et Irène pouvaient-ils concilier le patrimoine qu’ils avaient bâti avec les réalités financières d’Adam?

Partage des responsabilités

Les deux couples ont rencontré leur comptable, leur avocat et leur planificateur financier. Ils ont commencé à élaborer un plan selon lequel le jeune couple prendrait possession de l’exploitation progressivement, à commencer par le bétail, auquel s’ajouteraient plus tard l’équipement et les immobilisations.

Pour atténuer les répercussions fiscales, Donald et Irène réduiraient la taille de leur parc d’engraissement, qui comptait alors 500 têtes. L’automne suivant, ils n’achèteraient que 300 têtes, et Adam rachèterait les 200 autres. Adam assumerait les coûts liés à l’élevage des bovins appartenant à Donald et lui facturerait chaque mois la somme correspondant à sa part des aliments pour animaux, des frais de vétérinaires et des autres frais.

En échange du logis de ses bovins dans l’étable de Donald et d’Irène, Adam assumerait la responsabilité principale des soins aux animaux, et Donald lui donnerait un coup de main au besoin seulement. Après trois ans, Adam serait propriétaire de la totalité des bovins. Le prêteur d’Adam et de Jeanne était d’accord avec cette entente et a approuvé un prêt d’exploitation qui augmenterait progressivement une fois que le jeune couple aurait démontré ses compétences. Le revenu de Jeanne couvrirait les frais de subsistance, et le couple conserverait les profits de l’élevage pour les réinvestir chaque automne dans l’accroissement du troupeau.

Au cours de cette période de prise de possession progressive, Donald et Irène demeureraient propriétaires de la terre et de l’équipement. Ils loueraient 250 acres à Adam pour qu’il y produise des aliments pour animaux et, avec son aide, continueraient à cultiver les 150 acres restantes.

Durant cette période de transition, les deux parties auraient le temps d’évaluer la situation. Adam et Jeanne auraient l’occasion de confirmer leur désir de se consacrer à l’agriculture, tandis que Donald et Irène continueraient à rembourser la dette liée à l’achat récent d’une parcelle de 100 acres et amorceraient les plans en vue d’y construire une nouvelle maison.

Si tout se déroulait comme prévu, Adam et Jeanne achèteraient 300 acres, y compris les étables et la maison d’origine, et loueraient les 100 acres restantes. Leur prêteur était prêt à avancer 50 % du prix d’achat, et Donald et Irène offriraient un prêt pour payer la partie restante.

Ce qu’il faut retenir

En transférant la ferme à Adam et Jeanne, Donald et Irène ont renoncé au paiement forfaitaire qu’ils auraient reçu s’ils avaient tout vendu. Cependant, ce plan de transition leur permettrait de construire une nouvelle maison, de rembourser le reste de leurs dettes et de toucher une somme initiale suffisante pour commencer à profiter de la retraite. La répartition dans le temps des paiements liés à la terre procurerait des avantages fiscaux et les paiements réguliers offriraient à Donald et à Irène une source de revenu stable au cours des années à venir.

Quant à Adam et Jeanne, la possibilité de racheter le bétail d’abord et l’équipement et les immobilisations plus tard leur donnerait le temps de prouver à leur prêteur, ainsi qu’à eux-mêmes, qu’il s’agissait d’une option viable.

Le transfert d'une ferme est un moment crucial dans la carrière d'un agriculteur. Si vous songez à bâtir ou à agrandir votre exploitation ou à transférer vos acquis agricoles à la prochaine génération, le prêt Transfert de FAC et notre équipe de spécialistes pourraient vous aider à effectuer une transition en douceur.

D'après un article de l'AgriSuccès (juin 2017)